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C-15, r. 2 - Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 1
Versions de la disposition

Texte complet
1. Tout membre de l’Ordre des chimistes du Québec doit adhérer au contrat du régime collectif d’assurance de la responsabilité professionnelle conclu par l’Ordre.
Décision 2000-12-14, a. 1.
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